L'enregistrement des réductions et des avoirs

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Typologie des réductions sur factures

On distingue les réductions commerciales et les réductions financières.

Réductions commerciales :

• les remises : réductions accordées en fonction des quantités commandées ou de la qualité de la personne (ex : réductions étudiantes)
• les rabais : réductions accordées en raison d’un défaut de qualité de la livraison (qualité des biens livrés, retard de livraison, références incorrectes etc.)
• les ristournes : réduction accordée en fin de période en fonction des quantités commandées.

On appelle également ces remises, les "RRR" ou les "3R".

Réduction financière : l’escompte de règlement

Il s'agit d'une réduction accordée pour règlement anticipé.

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Les réductions sur factures

Enregistrement comptable des réductions sur factures

Les réductions sur factures sont les réductions accordées au moment de la réalisation de la facture et apparaissant sur celle-ci.

Les rabais, remises et ristournes présentes sur la facture initiale ne sont pas enregistrés dans le livre-journal.

En revanche, les escomptes sont toujours enregistrés dans un compte spécifique :

• pour le fournisseur : en compte 665 - Escomptes accordés
• pour le client : en compte 765 - Escomptes obtenus.

On comptabilise ainsi les biens ou prestations facturées pour leur montant net commercial, c'est-à-dire après déduction des réductions commerciales mais avant déduction d'un éventuel escompte.

Les factures où sont prévues de multiples réductions doivent être présentées selon l'ordre suivant :

Marchandises

- Remises, rabais, ristournes

Net commercial

- Escompte

Net financier

+ Frais de port

Total HT

+ TVA

Total TTC (Net à payer)

Exemple

Le fournisseur POP envoie une facture relative à la vente d'un produit fini au client MIKE qui souhaite revendre ces biens directement à sa clientèle de professionnels.

La facture n°49879 du 2 août correspondante s'élève à un montant brut HT de 5.000 €. Compte tenu des quantités commandées, une remise de 3% est accordée. Les frais de port s'élèvent à 50 € HT. La date d'échéance est fixée au 31 août. Un escompte de 1% est prévu en cas de règlement sous huit jours.

1er cas : le montant de l'escompte est présent sur la facture

En cas de règlement immédiat, dès la livraison, la facture peut directement indiquer et imputer le montant de l'escompte.

Les réductions se calculent toujours en cascade, c'est-à-dire sur le solde après imputation de la précédente réduction. L'escompte de 1% est ainsi obtenu par l'opération suivante : 4.850 x 1% = 48,50 €.

Livre journal du fournisseur POP

Livre-journal du client MIKE

 2ème cas : le montant de l'escompte n'est pas présent sur la facture

La plupart du temps, le montant de l'escompte n'est pas directement indiqué sur la facture car au moment de sa réalisation, le fournisseur ignore souvent si le client va utiliser cette réduction financière.

Si c'est le cas, il appartiendra au client de calculer lui-même le montant de l'escompte auquel il a droit et le solde dont il est redevable. Il est toléré dans cette situation que le fournisseur n'émette pas de facture d'avoir constatant le bénéfice de l'escompte.

On retient par hypothèse dans ce 2ème cas, un règlement au 6 août.

L'escompte est calculé sur le net commercial (4.850 x 1% = 48,50 €). Un avoir est constaté en interne dans la comptabilité du client et du fournisseur. Le fournisseur peut également envoyer la facture d'avoir suivante :

Livre journal du fournisseur POP

Livre-journal du client MIKE

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Les factures d’avoir

La notion d'avoir

Les factures d'avoir permettent de constater une opération dont le créancier est inversé par rapport à une relation commerciale classique.

Traditionnellement, le client est redevable d'une somme envers son fournisseur pour les biens livrés ou prestations réalisées.

Dans le cas contraire, lorsque le fournisseur a une dette envers son client, on parle de facture d'avoir. La personne chargée des enregistrements comptables de la facturation doit être vigilante. Enregistrer une facture d'avoir comme une facture "doit" est une erreur classique, qui peut aboutir à régler un fournisseur pour  un montant supérieur au montant réellement dû.

Plusieurs indices permettent de distinguer un avoir d'une facture classique :

• la présence du terme "AVOIR"
• la présence du signe "-" devant le total HT et/ou TTC
• le fournisseur indique généralement sur la facture un montant "Net à votre crédit" au lieu d'un "net à payer" comme pour une facture classique.

Plusieurs de ces indices peuvent être présents sur la facture ou seulement un seul.

Enregistrement comptable des avoirs

Plusieurs situations peuvent entraîner la réalisation d'une facture d'avoir :

• les factures d'acomptes (voir la fiche pratique précédente sur ce sujet)
• le retour de marchandises (en cas d'erreur de références livrées, ou de biens abîmés par exemple)
• les réductions accordées après l'envoi d'une facture initiale.

Les retours de marchandises sont enregistrés en comptabilité selon la méthode de la contrepassation (ou extourne). Cette opération consiste à constater l'avoir dans les mêmes comptes que la facture initiale mais dans le sens opposé. Un achat de marchandises sera constaté au débit du compte 607 - Achat de marchandises pour la facture initiale puis au crédit de ce même compte en cas de retour de ces marchandises.

Les réductions commerciales hors factures sont toujours constatées en comptabilité contrairement aux réductions commerciales présentes sur les factures initiales.

On utilise les comptes de charges et produits suivants :

• pour le fournisseur : le compte 709 - rabais, remises, ristournes accordés (crédit)
• pour le client : le compte 609 - rabais, remises, ristournes obtenus (débit).

Nous rappelons, que le 9 en 3ème position pour un compte de PCG signifie un sens inversé par rapport à l'imputation normale du compte racine. Les comptes de charges sont normalement débiteurs. Le compte 609 sera normalement créditeur.

Il suffit d'intercaler un 9 en 3ème position par rapport au compte initialement utilisé. Une remise sur un achat de marchandises sera constaté en compte 6097 - rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.

Pour le client, ces comptes existent également pour les prestations de services :

• 619 : rabais, remises, ristournes obtenues sur services extérieurs
• 629 : rabais, remises, ristournes obtenues sur autres services extérieurs.

Exemples

Enoncé - Hypothèse de base

Le fournisseur SIC envoie le 5 août, une facture (F9801) relative à une vente de marchandises auprès du client MOOR (1.000 articles XY9 à 10 € HT pièce). Le montant brut HT s'élève à 10.000 € mais compte tenu du montant commandé, le client bénéficie d'une remise globale de 5%. Le client MOOR souhaite revendre directement ces marchandises à sa clientèle.

Livre journal du fournisseur SIC

Livre-journal du client MOOR

Enoncé hypothèse 1

Le client MOOR s'aperçoit que 300 articles reçus sont légèrement abîmés. Après accord avec le fournisseur, il retourne les marchandises. Le fournisseur SIC réalise en conséquence une facture d'avoir (Avoir A859 du 10 août 2014). Le solde dû est réglé le 31 août.

Avoir A859 du 10 août 2014

Livre journal du fournisseur SIC

Livre-journal du client MOOR

Enoncé hypothèse 2

Dans une seconde hypothèse, le client MOOR, conserve les marchandises au lieu de les renvoyer et négocie en contrepartie un rabais de 40% sur les 300 articles posant problème (avoir A859 du 8 août). Le solde dû est réglé le 31 août.

Les marchandises concernées après la remise initiale de 5% sont d'une valeur de 2.850 € (soit 3.000 - 3.000 x 5%). Le rabais de 40% hors TVA s'élève à 1.140 € (soit 40% x 2.850).

Livre journal du fournisseur SIC

Livre-journal du client MOOR

Il existe une méthode alternative à l'avoir. Une facture peut être annulée. Elle est dans ce cas remplacée par une facture rectificative qui doit faire référence à la facture annulée et porter la mention expresse